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Marques déposées par la société étrangère TAMINCO B.V.B.A
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PROPCORN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROPCORN
TAMINCO B.V.B.A., Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1464431
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2028

Présentation de la marque PROPCORN

Déposée le 10 mai 1988 par la société étrangère TAMINCO B.V.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPCORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TAMINCO B.V.B.A domicilié(e) Pantserschipstraat 207 - 9000 - GENT - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque PROPCORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROPCORN arrivera à expiration en date du 10 mai 2028.

TAMINCO B.V.B.A a également déposé les autres marques suivantes : CLEARWAY


TAMINCO B.V.B.A., Société de droit belge - Pantserschipstraat 207 - 9000 - GENT - Belgique


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 9 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61115 - Publication au BOPI 1992-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Renouvellement sans limitation n°2110739 - Publication au BOPI 1998-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2008 n°2370842 - Publication au BOPI 2008-04-21

Inscription le 7 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468164 - Publication au BOPI 2008-01-07

Inscription le 22 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281879 - Publication au BOPI 1999-07-22

Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294826 - Publication au BOPI 2000-02-07

Inscription le 19 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420865 - Publication au BOPI 2005-10-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 31 janvier 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°541388 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642887 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2018 n°2680766 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-04

Produits chimiques destinés à être utilisés dans l'agriculture et l'horticulture. Machines agricoles et horticoles ainsi que leurs parties constitutives.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.